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Blog de Michel Teychenné, universitaire, ancien député européen, président du Groupe de gauche à la Mairie de Pamiers (Ariège 09)

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Version consolidée du Rapport Teychenné sur le droit des passagers maritimes



Après six mois de procédures, le Rapport Teychenné, sur le droit des consommateurs dans le transport maritime, a finalement été adopté. La Commission européenne avait proposé un texte, et le Parlement européen a adopté des amendements. Michel Teychenné, en tant que rapporteur, a assuré le suivi et fourni la majorité des amendements.

Les socialistes européens, emmenés par l'eurodéputé ariégeois, ont obtenu un certain nombre d'avancées significatives autour de la non-discrimination des passagers handicapés et des remboursements en cas de retard.

Pour consulter la version consolidée en format PDF (Adobe Acrobat Reader), cliquez ici

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